L’association a pour but de permettre aux collectionneurs des automobiles SIMCA 1000 et de leurs dérivés Simca 1000 Bertone, Simca 1200S et CG (Chappe et Gessalin), de participer à la sauvegarde de ce patrimoine des automobiles Françaises

Le Bureau directeur de l'association

Président : MARCACCI Didier [+]

Vice président : Roux André [+]. ............. Trésorier : Martinucci Michel [+]

Secrétaire : Joussemet Bernard [+].....................Secrétaire adjoint : Sylvie Marcacci[+]

Membres d'honneur : LE CAM Gérard
.........................................: DEBACQ Anthony

Par décision du bureau directeur réunion du mois de décembre 2008 le prix de l'adhésion est pour l'année 2009 de 5.00€

Vous pouvez envoyer le chèque au nom de "sauvegarde 1000 rallye"
Si vous passez commande, un chèque global convient très bien.

Une carte d'adhérent de l'association vous sera retournée

adresse : POUR LA SAUVEGARDE DES 1000 RALLYE " 193 rue Pierre Sémard 77550 MOISSY CRAMAYEL
La liste des adhérents 2010 >>ici<<

Sigle : 1000 RALLYE

Association régie par la loi du 1er juillet 1901

STATUTS

TITRE I - NATURE - BUTS – ORGANISATION - AFFILIATION

Article 1 - Constitution Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 modifié et ses textes d’application.

Article 2 - dénomination L’association a pour dénomination « Pour la sauvegarde des Simca 1000 Rallye » et pour sigle « 1000 rallye. ».

Article 3 - Siège Social Son siège social est fixé à Sénart (77000), Il pourra être transféré en tous lieux de la commune par simple décision du comité directeur.

Article 4 - Durée Sa durée est illimitée.

Article 5 – Objet L’association a pour but de permettre aux collectionneurs des automobiles SIMCA 1000 et de leurs dérivés Simca 1000 Bertone, Simca 1200S et CG (Chappe et Gessalin), de participer à la sauvegarde de ce patrimoine des automobiles Françaises.

Article 6 – Moyens d’actions Les moyens d’action de l’Association sont la tenue d’Assemblées périodiques, la publication de bulletins et de documents écrits et/ou audiovisuels, de site Internet, des rencontres amicales et officielles, l’organisation de conférences sur les questions mécaniques, et en général, tous exercices ou initiatives de nature à promouvoir les Simca 1000 de collection, avec le même souci de contribuer à la conservation du patrimoine automobile Français L’Association s’interdit d’adopter toute décision ou de réaliser toute manifestation présentant un caractère politique ou religieux. L’association s’interdit toute forme de discrimination.

TITRE II – LES MEMBRES

Article 8 – Les catégories de membres L’association se compose de :

Membres d’honneur : le titre de membre d’honneur peut être décerné par le Comité Directeur aux personnes physiques ou morales qui rendent ou ont rendu des services importants à l’association. Ils sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle et ont le droit de participer aux Assemblées Générales et aux séances du Comité Directeur avec voix consultative. Ce titre peut être retiré par le Comité Directeur.

Membres actifs : sont désignés membres actifs, les personnes physiques participant régulièrement aux activités développées par l’association, versant une cotisation annuelle comprenant la cotisation propre à l’association et ayant accepté les statuts et le règlement intérieur de l’association. Elle peut comprendre également, à titre individuel, des membres donateurs et des membres bienfaiteurs dont la candidature est agréée par le Comité Directeur et auront le droit de participer aux séances du Comité Directeur et aux Assemblées Générales Ordinaires avec voix consultative. Ce titre peut être retiré par le Comité Directeur.

Article 9 – Cotisation des membres Le montant des cotisations est fixé annuellement par l’Assemblée Générale Ordinaire.

Article 10 – Perte de la qualité de membre La qualité de membre se perd par :

a) la démission,

b) la radiation prononcée par le comité directeur pour tous motifs susceptibles d’entraver le bon fonctionnement de l’association (non-respect des présents statuts, du règlement intérieur ou pour tout acte portant atteinte aux intérêts moraux, sportifs ou financiers de l’association),

c) Le non-paiement de la cotisation. Toute personne qui fait l’objet d’une procédure disciplinaire doit être mise à même de préparer sa défense et doit être convoquée devant le comité directeur. Elle peut se faire assister par le défenseur de son choix.

TITRE III – L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Article 11 – Composition L’Assemblée Générale comprend tous les membres actifs de l’Association au jour de la convocation, âgés de 16 ans au moins le jour de l’assemblée et à jour de leurs cotisations. Chaque membre dispose d’une voix délibérative à l’exception des membres d’honneur et des personnes invitées qui y assistent avec voix consultative.

Article 12 – Réunions

· Assemblée Générale constitutive (ou de reprise d’activité) L’assemblée Générale constitutive se réalise avec les membres fondateurs de l’association (ou les membres repreneurs de l’association). Elle élit son premier Président, son premier Secrétaire et son premier Trésorier pour un mandat d’un an.

· Assemblée Générale Élective Au terme du premier mandat, l’Assemblée Générale Élective est convoquée et procède au renouvellement ou au remplacement des membres de son Comité Directeur. Elle se réunit tous les trois ans. Les candidatures doivent parvenir au siège social de l’association huit jours au moins avant la date de l’assemblée. Les membres du Comité Directeur sont élus au scrutin secret à la majorité simple des membres présents. En cas d’ex æquo, un autre scrutin est organisé selon la même forme.

· Assemblée Générale Ordinaire L’Assemblée Générale est convoquée par le Comité Directeur. Elle se réunit au minimum une fois par an à la demande du Comité Directeur. Elle peut être également convoquée extraordinairement à la demande écrite du quart de ses membres au moins. L’Assemblée Générale délibère uniquement sur les questions mises à l’ordre du jour. L’ordre du jour est fixé par le Comité Directeur ou, le cas échéant, le quart de ses membres. Les membres désireux de voir porter des questions à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale doivent adresser par écrit leurs propositions au siège de l’Association au moins huit jours avant la date de l’Assemblée. L’Assemblée Générale définit, oriente et contrôle la politique générale de l’Association. Le Président préside l’Assemblée Générale Ordinaire et expose la situation morale. Le Trésorier rend compte de la gestion. L’Assemblée Générale délibère sur les rapports relatifs à la gestion du Comité Directeur et sur la situation morale, matérielle, financière et sportive de l’Association. Elle approuve les comptes dans un délai inférieur à six mois à compter de la clôture de l’exercice, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour.

Sur la proposition du Comité Directeur :

Elle adopte le règlement intérieur, le règlement disciplinaire, le règlement financier de l’Association,

Elle fixe le montant des cotisations annuelles des membres, des autres droits éventuels.

Elle fixe le taux des remboursements des frais de déplacement, de missions ou de représentation effectués par les membres du Comité Directeur dans l’exercice de leurs fonctions,

Elle entérine le changement d’un membre du Comité Directeur en cours de mandat.

· Assemblée Générale Extraordinaire Elle peut être convoquée à tout moment soit par le Comité Directeur à la majorité simple, soit à la demande écrite de la majorité des membres actifs à jour de leurs cotisations. L’Assemblée Générale Extraordinaire est compétente en matière de dissolution et de modification des statuts.

Article 13 – Convocations Les convocations à une Assemblée Générale doivent être adressées au moins quinze jours avant la date fixée pour cette assemblée par le Secrétaire. Elles doivent indiquer :

1°) le jour, l’heure et le lieu de réunion.

2°) l’ordre du jour.

Article 14 – Quorum - Mode de scrutin Les délibérations des Assemblées Générales sont adoptées à la majorité simple des voix des membres votants présents ou représentés aux Assemblées Générales. Les Assemblées Générales Ordinaires délibèrent valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Pour la validité des délibérations des Assemblées Générales Électives, la présence du quart des membres votants présents ou représentés de l’Association est nécessaire. Si ce quorum n’est pas atteint, il est convoqué avec le même ordre du jour, une deuxième Assemblée Générale Élective, dans le quart d’heure qui suit à condition que les membres convoqués présents à la première Assemblée adoptent cette résolution à la majorité absolue des suffrages exprimés. En l’absence de majorité absolue, il est convoqué avec le même ordre du jour, une deuxième Assemblée Générale Élective à six jours au moins d’intervalle qui délibère quel que soit le nombre de membres votants présents ou représentés. Pour ce qui concerne le quorum et le mode de scrutin des Assemblées Générales Extraordinaires, il convient de se reporter aux articles 21 et 22. Le vote a lieu au scrutin secret dès lors qu’il concerne des personnes physiques. Les autres délibérations sont prises à main levée à la majorité des suffrages exprimés. Le scrutin secret est de droit s’il est demandé par un des membres votants. Pour toutes les délibérations des Assemblées Générales, le vote par procuration est autorisé ; chaque mandataire pouvant disposer au maximum de deux procurations écrites. Le vote par correspondance est autorisé.

Article 15 - Procès verbaux Les délibérations des Assemblées générales sont constatées sur des procès-verbaux contenant le résumé des débats, le texte des délibérations et le résultat des votes. Ils sont signés par le Président et le Secrétaire de l’Association. Les procès-verbaux sont retranscrits, sans blanc ni rature, dans l’ordre chronologique sur le registre des délibérations de l’association.

TITRE IV – ADMINISTRATION

Article 16 - Composition du Comité Directeur L’Association est administrée par un Comité Directeur comprenant SIX membres au moins et QUINZE membres au plus, pris parmi les membres fondateurs et les membres actifs. Les premiers membres du comité directeur sont désignés par l’assemblée générale constitutive. Est éligible au comité directeur tout membre actif âgé de 16 ans au moins le jour de l’élection, étant adhérant à jour de sa cotisation depuis plus de six mois. Les membres du Comité Directeur sont élus au scrutin secret par l’Assemblée générale pour une durée de trois ans, chaque année s’entendant de la période comprise entre deux Assemblée Générales annuelles. Ils sont immédiatement rééligibles. Toutefois, la moitié au moins des sièges du comité directeur devra être occupée par des membres ayant atteint la majorité légale et jouissants de leurs droits civiques. Ils ne peuvent être membres du bureau exécutif, mais peuvent être invités à ses réunions avec voix consultative. Après chaque élection, le comité directeur élit en son sein, au scrutin secret un bureau dont la composition et les modalités sont fixées par le règlement intérieur et qui comprend, au moins, un président, un Secrétaire et un trésorier. Le Président préside le Comité Directeur de l’Association. En cas de vacance, le Comité Directeur peut pourvoir provisoirement au remplacement du ou des membres concernés. Dès la réunion de la prochaine Assemblée Générale, celle-ci élit le ou les membres aux postes à pourvoir pour la durée restant à courir du mandat des membres remplacés. Les membres du comité directeur et du bureau ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées. Les membres de droit, les membres d’honneur, les membres donateurs et les membres bienfaiteurs font partie du Comité Directeur.

Des personnes non-membres de l’Association peuvent être autorisées à assister et participer à un Comité Directeur par le Président.

Article 17 - Réunion du Comité Directeur Le Comité Directeur se réunit au moins trois fois par an sur convocation du Président ou sur demande du tiers de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Chaque membre ne dispose que de sa voix personnelle. La présence d’un tiers des membres élus du Comité Directeur est nécessaire pour la validité des délibérations. Le vote par correspondance est interdit. Tout membre du Comité Directeur qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 18 - Pouvoirs du Comité Directeur Le Comité Directeur est investit des pouvoirs les plus étendus pour administrer l’Association, dans les limites de son objet et sous réserve des pouvoirs de l’Assemblée Générale. Il convoque les Assemblées Générales dont il fixe l’ordre du jour, arrête le montant des cotisations annuelles, des autres droits éventuels et le taux des remboursements des frais de déplacement, de mission ou de représentation effectués par les membres du Comité Directeur dans l’exercice de leurs fonctions, vote avant le début de l’exercice le budget annuel qui sera approuvé par l’Assemblée Générale. Il administre les biens de l’Association. Il surveille la gestion et le fonctionnement des membres du Bureau Exécutif de l’Association. Il prépare les projets de modifications des statuts à soumettre à l’Assemblée Générale Extraordinaire. Il confère les titres de membres d’honneur, de membres donateurs et de membres bienfaiteurs. Il autorise le Président à agir en justice. Pour assurer la transparence de la gestion, tout contrat ou convention passé entre l’Association d’une part et un membre du Comité Directeur, son conjoint ou un proche d’autre part est soumis pour autorisation au Comité Directeur et présenté pour information à la plus proche Assemblée Générale.

Article 19 - Procès verbaux des réunions du Comité Directeur Il est établi un procès verbal des séances. Les procès-verbaux signés par le Président et le Secrétaire sont retranscrits sans blancs ni ratures, dans l’ordre chronologique, sur un registre tenu à cet effet.

Article 20 - Le Président et le Bureau Exécutif Le Comité Directeur élit le Président de l’Association et les membres du Bureau Exécutif. Le Président et les membres du Bureau Exécutif sont choisis parmi les membres du Comité Directeur. Ils sont élus au scrutin secret à la majorité des suffrages exprimés. Le Bureau Exécutif se compose du Président, d’un Trésorier, d’un Secrétaire. Pour les besoins de fonctionnement qui s’imposeront à l’Association, le Bureau Exécutif pourra intégrer un Vice-président, un Trésorier Adjoint et un Secrétaire Adjoint. Les mandats du Président et des membres du Bureau prennent fin avec celui du Comité Directeur mais également par la démission, la perte de la qualité de membre de l’Association ou la révocation prononcée par l’Assemblée Générale. Le Bureau Exécutif est investi des pouvoirs les plus étendus dans la limite de l’objet de l’Association. Le Bureau Exécutif rend compte de son mandat de gestion de fonctionnement à chaque réunion du Comité Directeur.

Le Président ordonnance les dépenses. Le Président représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il peut donner sa délégation dans des conditions qui sont fixées par le comité directeur. En cas de représentation en justice, le président ne peut être remplacé que par un mandataire agissant en vertu d’une procuration spéciale. En cas de vacance du poste de Président, pour quelque cause que ce soit, les fonctions de Président sont exercées provisoirement par le Vice-Président. Dès sa première réunion suivant la vacance, et après avoir, le cas échéant, complété le Comité Directeur, l’Assemblée Générale Élective élit un nouveau Président pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

TITRE V – DOTATIONS ET RESSOURCES ANNUELLES

Article 21 - Ressources Les ressources comprennent :

– Le montant des cotisations annuelles des membres,

– Les subventions éventuelles de l’état, de la région, des départements, et de toutes collectivités territoriales,

– les recettes provenant des biens vendus ou des prestations fournies par l’Association,

– Les revenus des biens de valeur de toute nature appartenant à l’Association,

– Toutes autres ressources et subventions autorisées par la loi en vigueur,

– Les dons manuels.

Article 22 - Comptabilité Il est tenu une comptabilité en recettes et en dépenses pour l’enregistrement de toutes les opérations financières, conformément aux dispositions du code général des impôts.

TITRE VI – MODIFICATION DES STATUTS - DISSOLUTION

Article 23 – Modification des statuts Les statuts ne peuvent être modifiés que par une Assemblée Générale Extraordinaire, sur la proposition du Comité Directeur ou de la moitié des membres actifs âgés de 16 ans au moins le jour de l’assemblée et à jour de leurs cotisations, cette proposition doit être soumise au Comité Directeur au moins un mois avant la séance. Cette Assemblée, convoquée selon des modalités identiques à celles des articles 13 et 14, doit pour délibérer valablement se composer de la moitié au moins des membres actifs visés à l’article 11 ci-dessus. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée est convoquée de nouveau, mais à quinze jours d’intervalle au moins ; elle peut cette fois délibérer quel que soit le nombre des présents. Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des membres présents ou éventuellement représentés à l’Assemblée.

Article 24 – Dissolution L’Assemblée Générale, appelée à se prononcer sur la dissolution de l’Association est convoquée spécialement à cet effet et se réunit dans les conditions et selon les modalités prévues aux articles 13 et 14. Elle doit, pour délibérer valablement, se composer de la moitié au moins des membres actifs visés à l’article 9 ci-dessus. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée est convoquée de nouveau, mais à quinze jours d’intervalle au moins ; elle peut cette fois délibérer quel que soit le nombre des présents. La dissolution ne peut être prononcée qu’à la majorité des deux tiers des membres présents ou éventuellement représentés à l’Assemblée. En cas de dissolution prononcée par quelque mode que ce soit, l’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’Association. Elle attribue l’actif net conformément à la loi, à des associations similaires. En aucun cas, les membres de l’Association ne peuvent se voir attribuer en dehors de la reprise de leurs apports une part quelconque des biens.

TITRE VII – FORMALITÉS ADMINISTRATIVES ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Article 25 – Formalités administratives Le Président doit effectuer à la Préfecture les déclarations prévues à l’article 3 du Décret du 16 août 1901 portant règlement d’administration publique pour l’application de la loi du 1er juillet 1901, et concernant notamment :

1. Les modifications apportées aux statuts.

2. Le changement de titre de l’Association.

3. Le transfert du siège social.

4. Les changements survenus au sein du Comité Directeur et du Bureau Exécutif.

Article 26 – Règlement intérieur Le ou les règlements intérieurs sont préparés par le Comité Directeur et adoptés par l’Assemblée Générale. Ces règlements sont destinés à fixer les différents points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’Association. Les statuts et les règlements intérieurs, ainsi que les modifications qui peuvent y être apportées, doivent être communiqués aux Fédérations auprès desquelles l’Association s’est affiliée dans le même délai.

Fait à Sénart Le 22 décembre 2006,

En 6 originaux.

Statuts adoptés par l’assemblée générale constitutive

contacts

Adhésions- règlements :webmaster-simca.rallye@numéricable.fr

Informations-réservations : jou-ber ---> simca-rallye@orange.fr

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